Avertissement

1. Qui sommes-nous ?  

Le site Internet / la boutique en ligne www.clarysse.com (ci-après conjointement nommé : le «Site Internet») sont une initiative de :

ClarysseWeb S.A.
Brugsesteenweg 106
8740 Pittem
België

BE0437.940.548

Email: info@julesclarysse.com
Téléphone: +32(0)51 46 03 00

En ce qui concerne cette clause de non-responsabilité, les sociétés ci-dessus sont collectivement appelées «ClarysseWeb NV» et «nous».

N'hésitez pas à nous contacter si vous avez d'autres questions ou commentaires à faire ; nous nous engageons à vous répondre rapidement !

L'utilisation de nos sites Web doit toujours être conforme aux droits et obligations clairement indiqués sur les sites Web et aux droits et obligations énoncés dans la clause de non-responsabilité, les conditions de vente et la déclaration de confidentialité. Tous ces textes constituent nos conditions générales.

Les présentes conditions générales s'appliquent à nous, ClarysseWeb NV, ainsi qu'à vous, “l'utilisateur”. Par l’utilisation de nos sites Web, vous reconnaissez et acceptez expressément que nos conditions générales s'appliquent et que vous renoncez pleinement à l'application de vos propres conditions générales.

Exceptionnellement, nous pourrons déroger à ces conditions générales, dans la mesure où les dérogations sont enregistrées par écrit et acceptées par toutes les parties. Ces dérogations ne feront que remplacer ou compléter les clauses auxquelles elles se rapportent et n'auront aucun effet sur l'application des autres dispositions de nos Conditions Générales.

2. Nos sites web 

2.1 Bon fonctionnement, sécurité et accessibilité

Vous pouvez compter sur nous, soyez assurés que nous proposons des sites Web conviviaux et sûrs pour chaque utilisateur. Nous prenons donc toutes les mesures raisonnables et nécessaires pour assurer le bon fonctionnement, la sécurité et l'accessibilité de nos sites Web. Cependant, nous ne pouvons vous le garantir formellement et ces mesures ne doivent être considérées que comme une obligation de moyens.

L’utilisation de nos sites Web est toujours sous votre responsabilité et à vos propres risques. Cela signifie que nous n'assumons aucune responsabilité pour les dommages résultant de dysfonctionnements, interruptions, éléments nuisibles ou défauts des sites Web, indépendamment de l'existence d'une cause étrangère ou d'un cas de force majeure.

Nous nous réservons le droit de restreindre et / ou d'interrompre tout ou partie de l'accès à nos sites Web à tout moment et sans préavis. En principe, nous ne le faisons que si les circonstances le justifient, mais ceci n'est pas une condition absolue et unique.

2.2 Contenu de nos sites web

Le contenu de nos sites Web est en grande partie déterminé par nous-mêmes ; nous prenons un grand soin pour vérifier la qualité de leur contenu. Cela signifie que nous prenons les mesures nécessaires pour garder nos sites Web aussi complets, précis et à jour que possible, y compris lorsque le contenu est fourni par des tiers. Le contenu de nos sites Web peut toujours être modifié, complété ou supprimé.

Nous ne pouvons cependant donner aucune garantie quant à la qualité des informations sur nos sites Web. Ces informations peuvent ne pas être complètes, suffisamment précises et / ou utiles. Nous ne sommes donc pas responsables des dommages (directs et indirects) que l'utilisateur pourrait subir en ayant pris connaissance des informations sur nos sites Web.

Dans le cas où certains contenus de nos sites Web violeraient la loi et / ou les droits de tiers et / ou ne sont tout simplement pas acceptables, nous vous demandons de nous en informer dès que possible afin que nous puissions prendre les mesures appropriées. Par exemple, nous pourrons procéder à la suppression et / ou l’ajustement partiel ou complet du contenu en question.

Nos sites Web contiennent des informations qui peuvent être téléchargées. Tout téléchargement depuis nos sites Web est toujours à vos propres risques. Nous ne sommes pas tenus responsables de cette démarche et les dommages résultant de la perte de données ou des dommages au système informatique sont entièrement et exclusivement à la charge de l'utilisateur.

2.3 Ce que nous attendons de vous en tant qu'utilisateur

L'utilisateur porte également une certaine responsabilité lors de l'utilisation de nos sites Web. L'utilisateur doit toujours s'abstenir de toute action qui pourrait avoir un impact néfaste sur le bon fonctionnement et la sécurité de nos sites Web. Par exemple, nos sites Web ne peuvent pas être utilisés pour contourner notre modèle commercial et / ou pour collecter des informations auprès d'autres utilisateurs à grande échelle.

Il est donc recommandé de ne pas utiliser nos sites Web pour diffuser du contenu susceptible de nuire à d'autres utilisateurs de sites Web, tel que la distribution de logiciels malveillants à l’instar des virus informatiques, des logiciels malveillants, de programmes du style “vers”, “cheval de Troie” et robots d'annulation. La distribution de messages non désirables et / ou commerciaux via les sites Web, tels que “courrier indésirable”, spams et les chaînes de lettres, est également proscrite.

Nous nous réservons le droit de prendre toutes les mesures nécessaires pouvant entraîner un dédommagement pour nous et pour nos utilisateurs, à la fois judiciaires et extrajudiciaires. L'utilisateur est seul personnellement et entièrement responsable si ses actions et son comportement causent effectivement des dommages aux sites Web et aux autres utilisateurs. Dans ce cas, il devra indemniser ClarysseWeb NV pour toute réclamation en dommages-intérêts qui en découlerait.

3. Liens vers d'autres sites Web

Le contenu de nos sites Web peut contenir un lien, un hyperlien ou un lien encadré vers des sites Web tiers ou d'autres formes de portails électroniques. Un lien ne signifie pas automatiquement qu'il existe une connexion entre nous et le site Web étranger, ni que nous sommes d'accord (implicitement) avec le contenu de ces sites Web.

Nous ne contrôlons pas ces sites Web tiers et ne sommes pas responsables du fonctionnement sécurisé et correct du lien ni de sa destination finale. Dès que vous cliquez sur le lien, vous quittez notre site Internet et vous ne pouvez alors plus nous tenir pour responsable de tout dommage.

Les sites Web tiers peuvent ne pas offrir les mêmes garanties que nous. C'est pourquoi nous vous recommandons de lire attentivement les conditions générales et la déclaration de confidentialité de ces sites Web.

4. Propriété intellectuelle

Toute créativité mérite protection, tout comme nos sites Web et leur contenu. La protection est assurée par les droits de propriété intellectuelle et revient à tous les ayants droit, à savoir ClarysseWeb NV et des tiers. Par contenu, on entend la très large catégorie des photos, vidéo, audio, texte, idées, notes, dessins, articles, et caetera. Tout ce contenu est protégé par les droits d'auteur, par la loi sur les logiciels, par la loi sur les bases de données, par la loi relative à la conception des sites et par d’autres droits de propriété intellectuelle. La nature technique de nos sites Web eux-mêmes est protégée par les droits d'auteur, par la loi sur les logiciels et par la loi sur les bases de données. Tout “nom commercial” que nous utilisons sur nos sites Web est également protégé par la loi applicable sur les noms commerciaux ou les marques.

Chaque utilisateur dispose d'un droit limité d'accès, d'utilisation et d'affichage de nos sites Web et de leur contenu. Ce droit accordé est non exclusif, incessible et ne peut être utilisé que dans un cadre personnel et non commercial. Nous demandons donc à nos utilisateurs de ne pas utiliser et / ou modifier les éléments protégés par ces droits, sans le consentement du titulaire des droits. ClarysseWeb NV attache une grande importance à ses droits de propriété intellectuelle et a pris toutes les mesures possibles pour garantir la protection. Toute infraction aux droits de propriété intellectuelle existants fera l'objet de poursuites.

5. Utilisation des données personnelles

Les informations que vous fournissez sont nécessaires au traitement et à l'exécution des commandes, ainsi qu'à la préparation des factures et des contrats de garantie. Un minimum de données est requis pour chaque commande. D'autres données peuvent être demandées en fonction de la personnalisation de la commande. Si les détails minimums manquent, la commande sera inévitablement annulée. La fourniture de données personnelles incorrectes ou fausses est considérée comme une violation des présentes conditions générales. Les données personnelles de l'acheteur ne seront traitées que conformément à la déclaration de confidentialité applicable, qui peut être consultée via nos sites Web. 

6. Dispositions générales concernant les conditions générales

Nous nous réservons le droit de modifier, d’élargir, de limiter ou d’interrompre nos sites Web et services associés à tout moment. Cela peut être fait sans préavis envers l'utilisateur et ne donne lieu à aucune forme de compensation.

Les présentes conditions générales (y compris les conditions de vente) sont exclusivement gérées et interprétées conformément à la loi belge. Tous les litiges liés ou découlant des offres de ClarysseWeb NV, ou des accords conclus avec elle, seront soumis au tribunal compétent de la juridiction de Bruges.

Si le fonctionnement ou la validité d'une ou plusieurs des dispositions ci-dessus des présentes conditions générales est compromis, cela n'affectera en rien la validité des autres dispositions de cet accord. Dans ce cas, nous avons le droit de changer la disposition concernée en une disposition légale ayant un effet similaire.

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